Dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU de Villeneuve sur Verberie, vous trouverez en pièce jointe l’arrêté ouvrant l’enquête publique et l’affiche de l’enquête publique. Egalement le sommaire du dossier, la notice justificative valant rapport de présentation, des actes administratifs, le résumé non technique, le règlement écrit avant révision allégée n°1, le règlement écrit après révision allégée n°1, le règlement graphique plan de zonage 1/5000 avant révision allégée n°1, le règlement graphique plan de zonage 1/5000 après révision allégée n°1, le CR de réunion examen conjoint du 9 octobre 2025, T2 MT SAMIN Butte du Moulin, T3 EI SAMIN Butte du Moulin, UTF-8Ecosphere VNEI Butte du Moulin, UTF-8EPA SAMIN étude préalable agricole.
Du vendredi 19 décembre 2025 au lundi 19 janvier 2026.